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  • #OLLN : détail et analyse de la décision du conseil communal sur la consultation populaire

    Peut-on analyser "objectivement" la décision qu'a pris le conseil communal en matière de consultation populaire sur l'extension de l'Esplanade ?

    1° la décision est ici. Elle reprend en partie (mais pas toutes) les explications ci-dessous.

    2° le comité de pilotage, constitué de 8 conseillers communaux de tous les partis, s'est réuni 8 fois, dont deux fois avec la plateforme. Il a proposé à l'unanimité le questionnaire et la brochure d'information.

    Le questionnaire

    Il y a deux questions qui seront posée. Le bulletin sera un bulletin A3. 

    La question 1 est la question proposée par la plateforme et la pétition;

    il y aura un espace

    la question 2 sera donc séparée de la question 1

    Le bulletin sera valable si l'on répond à la question 1, à la question 2, à la question 1 et 2

    Répondre à tout ou partie de la question 2 sera considéré comme une réponse valable.

    Les bureaux de vote

    Il y aura 10 bureau de vote sur le territoire, 6 à LLN et un dans chaque entité. Dans chaque bureau de vote, il y a plusieurs isoloirs (5 ou 6).

    L'administration a assuré que les bureaux pouvaient assurer le passage des électeurs dans les temps impartis. Pour se faire une idée, pour les élections, un bureau de vote traite 700 électeurs. Avec 10 bureaux, on peut facilement traiter 7.000 électeurs, voire plus.

    Le décret ne le prévoyait pas : la décision du conseil permet que des observateurs assistent au vote et au dépouillement.

    NB : L'administration a déclaré, vu le temps qui restait jusqu'au 11/6, qu'il lui était impossible d'organiser plus de 10 bureaux de vote et que si on en organisait plus, il y avait un risque important que des bureaux n' ouvrent pas, ce qui aurait empêché les citoyens de voter

    L'information

    La brochure explicative sera disponible sur Internet ET distribuée en toute-boite. La dernière page reprendra le bulletin de vote, de telle sorte que l'électeur puisse bien se préparer.

    Les 8 membres du comité de pilotage on veillé à faire une brochure neutre : des explications factuelles, une page d'argumentation par la plateforme, une page par le promoteur.

    Déclaration

    Tous les groupes politiques ont insisté à ce que chacun convainque les citoyens d'aller voter


    Analyse
    Tant d'énergie et d'heures passées tendent à démontrer qu'il y a une vraie volonté de réussir cette consultation populaire.
       

  • #OLLN : Décrypter l’ordre du jour du conseil communal du 25 avril 2017

    L’écologiste Anne-Sophie Laurent a démissionné du Conseil communal. L’écologiste Béatrice Evrard monte. Pour faire sa connaissance : http://www.olln.ecolo.be/IMG/pdf/20_B_Evrard.pdf

    Le conseil se poursuivra par l’évaluation des projets « mobilité » menés dans cette mandature. David da Camara-Gomes fera une présentation (point 3).

    Au point 11,  on va approuver un cahier des charges pour qu’un consultant réalise le rapport sur les incidences environnementales si on réalise une modification du plan de secteur sur la zoone « Douaire / Béton Lemaire ».

    Au point 19, David da Camara-Gomes présentera le projet et le budget de la fête de la BD.

    Les points 22 et 23 sont relatifs au remplacement des lampes « mercure haute pression » de l’éclairage public, par des lampes qui consomment moins, mais qui sont assez chères.

    Au point 26, on va donner 15.000 € de subside pour donner un coup de pouce pour la construction de l’auberge de jeunesse (Gîte Etape) de Louvain-la-Neuve.

    Au point 28, on fera état du problème pour faire travailler ensemble les communes en matière de tourisme (plus exactement dans le regroupement des communes en « maison du tourisme »).

    Au point 29, on décidera des questions et de quelques détails organisationnels pour la consultation populaire du 11 juin sur l’extension de l’Esplanade.

    L’ordre du jour complet est ici : http://www.olln.be/fr/conseil-communal-du-25-avril.html?cmp_id=28&news_id=35750&vID=384

  • #OLLN : que retenir du conseil communal du 21 mars 2017 ?

    Lors des derniers conseils, on a chaque fois approfondi un thème. Ce fut cette fois celui de l’énergie qui fut abordé à travers l’évaluation du PST. Michel Beaussart a présenté les actions prévues et ce qu’il en a été fait. Très pédagogique, il a réussi à rendre la matière passionnante. Pour certains bâtiments, on a parfois dépassé 30% d’économie d’énergie !

    Un autre point qui a fait débat fut celui de la souscription publique pour une appropriation de l’enjeu du numérique dans notre ville. On veut encourager les citoyens à s’investir dans le numérique. Une des façons est d’organiser un concours et des cours pour utiliser une imprimante 3D. Julien Tigel-Pourtois s’est demandé s’il n’était pas préférable de s’associer avec une entreprise qui possède déjà une imprimante 3D. Philippe Delvaux a répondu qu’en mettant une imprimante à l’EPN (Espace Public Numérique), on la rendrait plus accessible à tous.

    Benoît Jacob a présenté l’évaluation du plan de cohésion sociale. Jacques Otlet s’est demandé s’il n’y avait pas un peu trop de priorités, et s’il ne valait pas mieux focaliser tout sur la présence d’éducateurs sur le terrain. Ce à quoi il lui a été répondu qu’il y avait des éducateurs sur le terrain, payés par un autre programme (prévention et sécurité). Chaque pouvoir subsidie certaines choses en fonction de ses priorités, la ville n’a pas toute latitude dans l’utilisation de ces moyens.

    A 22h12, Michel Beaussart a annoncé que le point « organisation de la consultation de la population sur l’extension de l’Esplanade » était retiré. Une bonne partie du public était venu pour ce point. Explication : 3181 signatures sont parvenues à la population pour organiser une consultation populaire selon le décret. Il n’y avait plus lieu de voter un règlement spécifique. Bénédicte Kaisin a également pris acte, et a souligné l’excellent travail et la bonne ambiance dans le comité de pilotage, et a conclu que le comité continuerait à travailler mais cette fois dans le cadre décrétal.

    A 22h30, la séance publique était close.

  • #OLLN : propreté autour du lac : l'UCL doit agir !

    La propreté autour du lac, après une belle journée et nuit, est affligeante. Ce fut encore le cas ce dimanche matin 2 avril.
    J'ai adressé, ci-dessous une lettre ouverte à l'administrateur général car, en tant que propriétaire du terrain, il a le pouvoir et le devoir d'inviter tous les acteurs autour de la table afin d'établir un plan d'actions ou chacun doit jouer son rôle.

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  • #OLLN : Décrypter l’ordre du jour du conseil communal du 21 mars 2017

    Le conseil commencera par l’évaluation des projets « énergie » menés durant cette mandature. Michel Beaussart fera une présentation.

    Le point 14 parle de l’opération "Communes Zéro Déchet". Le Ministre Di Antonio lance un appel à candidatures à toutes les communes wallonnes prêtes à s'engager dans la voie du Zéro Déchet. Dix communes wallonnes seront sélectionnées, Les communes retenues bénéficieront d'un accompagnement gratuit pendant 2 ans d'Espace Environnement ASBL.

    Le point 18 concerne une souscription publique pour financement participatif d'un concours d'impression en 3D. L’objectif est de réaliser d'un objet symbolisant la ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve. Ce concours sera ouvert à tout citoyen d'Ottignies-Louvain-la-Neuve âgé de plus de 16 ans. Une imprimante 3D sera achetée, des formations seront données.

    Enfin, le point 33 risque d’attirer du monde. Il s’agit de la consultation de la population au sujet de l’extension de L’esplanade. On va définir les modalités d'organisation et des questions de la consultation de la population au sujet de l'extension de L'esplanade.

    L'ordre du jour complet est ici : http://www.olln.be/documents/docs/ordres-du-jour/oj170321.pdf

  • Faire vivre la démocratie participative dans notre ville

    Je connais tous les élus de notre ville. Je pense pouvoir dire que tous sont sincèrement désireux de voir tous les citoyens participer à la vie politique de la ville. Mais comment y arriver concrètement ? Comment s’organiser pour ?

    Vers 60 après JC, Quintilien, avocat, inventa son hexamètre qui sert encore aux policiers, journalistes et médecins qui doivent bien (faire) connaître les circonstances pour prendre une bonne décision. Cela s’appelle aussi de QQOQCP. Servons-nous de cet outil pour progresser dans le débat : qui, quoi, où, quand, comment, pourquoi ?

    Résolvons en un coup de cuiller à pot la question facile.  : sur le territoire de la Ville. Toutes les autres méritent débat.

    Qui ?

    Qui doit être impliqué ? L’exemple de la Rue Haute à LLN est fort illustratif. Une série de difficultés (état de la route défectueux, législation sur le parking difficilement applicable…) et d’opportunités (subside, étendue du réseau cyclable…) ont amené à ce qu’un plan de réaménagement de la route fut proposé. Levée de boucliers : trop cher, pas nécessaire, pas bien pensé… Le Collège décide de consulter pour avoir tous les avis. Mais qui consulter ? Les riverains de la rue bien sûr. Mais seulement eux ? Aussi ceux du quartier qui utilisent la rue ? Ceux des autres quartiers qui utilisent cette rue ? Ceux qui n’utilisent pas cette rue maintenant (PMR) car elle est en mauvais état mais qui aimeraient l’utiliser ? Soyons généreux : consultons tous ceux qui pourraient l’utiliser dans une configuration de voie lente. Bien, mais comment les contacter ? On n’a pas leur adresse, on ne les connait pas… La simple réalité fait qu’on consulte les habitants du quartier usagés de la rue. Pour ne pas oublier les autres, les fonctionnaires et la Collège se mettent à leur place.

    Quoi ?

    Quoi, ou plus exactement sur quoi solliciter les citoyens ? Pas sur des détails, les citoyens seraient vite fatigués de devoir se prononcer sur tout et rien. Réservons la plus large participation, la consultation populaire par exemple, aux enjeux fondamentaux. Mais qui les définit ? Admettons que cela soit simple, reste alors le problème de la question à poser. Pose-t-on une simple question « que souhaitez-vous ? » Oui, pourquoi pas, c’est utile de savoir ce que les gens veulent majoritairement. Néanmoins, cela peut être dangereux. Dans les années 30, une partie de la population ne souhaitait pas que des juifs s’installent dans leur quartier : poser une question de principe sur l’installation de juifs et refuser des permis sous prétexte que c’est l’avis majoritaire est anti-démocratique car (heureusement) aucune règle ne permet de le faire. Une question ne peut pas amener à penser qu’une majorité peut retirer un droit à quelqu’un. Par contre, une question pourrait porter sur un changement de règle, si toute fois toutes les conséquences de ce changement de règle sont bien connues de tous. Par exemple « souhaitez-vous qu’on diminue les impôts ? » n’a de sens qu’en regard avec les services qui seraient réduits (mois d’écoles, moins de culture, moins d’entretien de routes…)

    Quand ?

    Quand consulter ? Le plus vite possible, le plus en amont du projet. Mais là, dilemme : d’un côté aucune décision n’est prise et la marge de manœuvre est totale… mais de l’autre côté le projet est tout à fait vague. C’est le dilemme bien connu de la gestion de projet : plus on avance, plus on sait ce qu’il aurait fallu faire car on a accumulé des connaissances, mais moins les marges de manœuvre sont grandes. Il faut donc consulter sur les grandes orientations, en acceptant les grandes imprécisions.

    Comment ?

    Comment consulter ? A l’heure du monde numérique, consultons par Internet afin que chacun puisse, au moment où cela l’arrange, émettre son opinion. Argument facile : tous n’ont pas Internet. Alors complétons cela par une enquête papier. Oui, mais que faites-vous de l’échange ? C’est parce que j’ai entendu d’autres personnes, que j’ai compris leur vécu ressenti et leurs émotions, que je modifie mon point de vue. Le moment du débat réel, sincère et engagé est essentiel, et Internet n’a pas encore la capacité de répondre à cette nécessité. Le débat démocratique et participatif, c’est quand même plus qu’un grand sondage d’opinion, non ?

    Pourquoi ?

    Et enfin, pourquoi faire participer ? Pour augmenter l’acceptation des décisions, lit-on parfois. Je ne trouve pas cet argument adéquat : quand des citoyens se mobilisent pour ou contre une cause, et que la majorité n’est pas de leur côté, pourquoi accepteraient-ils plus volontiers la décision ? Cela pose d’ailleurs la question de l’interprétation des résultats : quand le résultat d’une participation est de 50,5 % contre 49,5%, que conclure ? Que la position qui a obtenu 50,5% a gagné, certes… Il me semble que la conclusion la plus évidente est que le débat est très partagé, et que, pour que 50,5% de la population n’impose pas sa loi à 49,5 autres %, il y a lieu de remettre le métier sur l’ouvrage pour trouver un plus grand consensus. Et si le but de la participation était tout simplement le partage du pouvoir ? Pour le plaisir de la démocratie !

    Imparfaite mais précieuse

    La participation n’est pas simple à mettre en œuvre. Néanmoins, même imparfaite, elle existe. Elle n’existe d’ailleurs qu’en étant pratiquée. Allez-y ! Faites-là vivre ! Faites des propositions ou impliquez-vous dans les initiatives proposées par le Collège et son échevin de la participation Michel Beaussart.

  • #OLLN : que retenir du conseil communal du 21 février 2017 ?

    Investir dans des économies d'énergie

    Le point 1 consistait au remplacement de tubes TL par des lampes LEDS. En gros, on remplace un TL sur 3 (les autres sont toujours éteints), l’investissement est de 30.000 EUR dont la moitié au frais de la Ville et l’économie annuelle de 3600 EUR estimée, soit un temps de retour de 8 ans.

    Ne pas reporter le vote du schéma de structure

    Le gros débat a porté sur les points 8, 9 et 10, soit le schéma de structure (SdS) et le règlement communal d’urbanisme (RCU). On a eu l’exposé de l’Échevin Cédric du Monceau, qui a rappelé tous le cheminement pour y arriver, ainsi que les grands axes du projet.

    La minorité a d’abord demandé un report du vote, avec pour principal argument qu’une consultation citoyenne aura lieu fin mai, et qu’il était préférable d’attendre cette consultation pour pouvoir éventuellement en intégrer le résultat dans le schéma de structure, si ce résultat était en opposition avec le document présenté au conseil. A défaut, la majorité s’empêcherait de pouvoir tenir compte du résultat de la consultation... Je résumerais le débat ainsi

    Le Bourgmestre et moi-même avons formellement affirmé que le résultat de la consultation populaire sera pris en compte, que cela n’avait aucun sens de faire une consultation populaire et de ne pas tenir compte du résultat.

    De l’heure de débat sur ce point, il en est ressorti qu’il n’y avait aucun avantage à attendre le résultat de la consultation : que c’était même contre-productif pour tous les citoyens, sans exception, d’attendre ce résultat et de ne pas voter le nouveau schéma de structure le plus tôt possible. En voici les raisons :

    • Énormément de citoyens attendent des changements (en dehors du sujet de la consultation populaire) du schéma de structure et règlement communal d’urbanisme, notamment pour pouvoir faire des maisons plus écologiques.
    • Il faudra encore attendre 3 mois pour que le nouveau SdS soit effectif, après l’approbation par la tutelle.
    • Si on attend le résultat de la consultation citoyenne et que celui-ci s’accorde avec le schéma de structure présenté, on ne l’aurait voté au plus tôt que dans 3 mois, plus la tutelle qui a aussi 3 mois pour prendre position, tout était décalé d’au moins 6 mois.
    • Si au contraire, la consultation populaire dit « il faut changer le SdS », alors il faut rédiger un nouveau document, le resoumettre à enquête publique, dépouiller et analyser les remarques avant de pouvoir voter le document corrigé en conseil communal, puis attendre l’approbation de la tutelle, soit un délai d’environ un an et trois mois. Et pendant ce temps, c’est le SdS de 1997 qui reste d’application…
    • Par contre, en votant un nouveau SdS ce 21 février, il y aura déjà des tas d’améliorations apportées qui entreront en vigueur. Et si la consultation impose un changement, on fera un nouveau projet, une enquête, un vote en CC et la tutelle, et on aura un projet modifié en juin 2018.

    J’ai fait un document pour expliquer tout cela. Vous le trouverez ici. NB : pour tous ceux qui ne veulent pas de l’extension de l’Esplanade, ce schéma est très important : il montre qu’un changement de règle concernant le SdS ne pourrait avoir lieu qu’au plus tôt entre mars et juin 2018 (lignes bleues du document), délai incompressible vu le timing des différentes procédures garanties par le CWATUP. On ne peut pas imposer au promoteur d’attendre qu’un nouveau SdS entre en application pour introduire sa demande de permis. Bien évidemment, s’il sait que le nouveau document l’empêcherait de réaliser son projet, il introduira d’autant plus sa demande sans attendre, de telle sorte que cette demande soit analysée sous le régime du SdS (de 1997 ou du SdS voté ce 21/2/2017). La modification du SdS n’est donc plus un moyen efficace pour empêcher l’extension de l’Esplanade. Si je l’avais su plus tôt, je l’aurais dit plus tôt.

    Un nouveau schéma de structure et RCU

    Le report ayant été refusé en conséquence, on a donc eu la discussion sur le contenu du SdS et RCU, discussion qui a duré deux heures. Trois conseillers MR ont lu leur papier et ont annoncé qu’ils voteraient contre. Ils ont fait part des éléments suivants, selon ma mémoire : trop de plans, pas faits dans le bon ordre, la mobilité est problématique, si on cumule tous les espaces constructibles, on pourrait arriver à une ville de 100.000 habitants, il manque dans le document un chiffre qui donnerait un nombre maximum d’habitants pour la Ville, plus quelques débats sur les principes d’aménagement d’endroits précis.

    Le collège a répondu à tous les arguments : autant de plans que nécessaire pour bien concevoir la Ville et faire participer la population, faire chaque plan au moment opportun, on travaille à la mobilité chaque jour et ce n’est pas en construisant de nouvelles routes qui seraient des aspirateurs à voiture qu’on règlera le problème, le SdS et le RCU ont justement pour but d’encadrer l’aménagement du territoire pour ne pas laisser faire n’importe quoi, comme à Wavre où le projet de tour de 120 m de haut semble complètement déconnecté d’une vision d’ensemble.

    Jacques Otlet a alors dit « Ottignies grandit tellement, on ne reconnait plus l’Ottignies de notre jeunesse. Cela fait peur ». Le Bourgmestre a répondu (de mémoire) : « Je comprends ! On est tous ambivalents face à ce phénomène. D’un côté, beaucoup d’entre nous sommes propriétaires de terrains et de notre maison, et la vie nous faisant évoluer, nous voulons par exemple diviser notre maison devenue trop grande, ou nous voulons construire à l’arrière une maison pour nos enfants… Le Collège reçoit tout le temps des demandes de la sorte. Vous, libéraux, vous voulez répondre favorablement aux souhaits des propriétaires, non ? Et d’un autre côté nous avons peur du changement. Nous sommes habitués à être entre nous et nous ne voulons pas être « envahis ». Et quand on sait que notre ville est une des villes les plus attirantes, c’est un défi pour le Collège et nous tous finalement : comment développer une ville où, inévitablement, de nouveaux habitants vont venir s’installer et qui soit encore plus agréable. Pour cela il faut des espaces publics de qualité, la présence de la nature, de grands espaces bien protégés non constructibles, une mobilité fluide et douce… Un fameux défi que nous devons réussir. »

    Il y a encore eu quelques interventions, puis les documents ont été votés, majorité contre opposition.

    Il a fallu encore une demi-heure pour le reste des points du conseil.